1. Objet
Les présentes CGV régissent les ventes de produits réalisées sur le site biopep.fr entre BioPep et tout client (ci-après "le Client").
2. Produits
Les produits vendus sur BioPep sont des peptides de recherche destinés exclusivement à un usage en laboratoire — Research Use Only. Ils ne sont ni des médicaments, ni des compléments alimentaires, et ne sont pas destinés à la consommation humaine ou animale. En passant commande, le Client déclare être un professionnel ou particulier averti utilisant ces produits à des fins de recherche, et être majeur (18 ans ou plus).
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). BioPep se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV. Une confirmation de commande est envoyée par email au Client après validation du paiement.
5. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne au moment de la commande, par carte bancaire ou tout autre moyen proposé sur le site. [SECTION À COMPLÉTER une fois le prestataire de paiement choisi.]
6. Livraison
Les commandes sont expédiées sous 72h ouvrées depuis la France, dans un emballage neutre. La livraison est offerte à partir de 80€ d'achat. [Détail des zones de livraison et transporteurs à compléter.]
7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sous réserve que les produits n'aient pas été ouverts ou utilisés (produits scellés, pour des raisons d'hygiène et de sécurité). [Clause à affiner selon le cadre légal applicable.]
8. Garanties et responsabilité
BioPep garantit la conformité de ses produits à leur fiche descriptive (dosage, pureté HPLC ≥98%, certificat d'analyse disponible par lot). BioPep décline toute responsabilité en cas d'usage des produits non conforme à leur finalité de recherche déclarée.
9. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit [PAYS]. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
10. Contact
Pour toute question relative à une commande : [EMAIL DE CONTACT].